- capacité internationale
- международная правоспособность
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Station spatiale internationale — Pour les articles homonymes, voir ISS. Station spatiale internationale Assemblage … Wikipédia en Français
Station Spatiale Internationale — Pour les articles homonymes, voir ISS. Station spatiale internationale … Wikipédia en Français
Agence internationale pour les énergies renouvelables — Énergie renouvelable Une énergie renouvelable est une énergie renouvelée ou régénérée naturellement à l échelle d une vie humaine. Les énergies renouvelables sont issues de phénomènes naturels, réguliers ou constants, provoqués par les astres. Le … Wikipédia en Français
Listes Des Conventions De L'Organisation Internationale De Travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français
Listes des conventions de l'organisation internationale de travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français
Cour pénale internationale — Pour les articles homonymes, voir CPI. Ne doit pas être confondu avec Cour internationale de justice. Cour pénale internationale International Criminal Court … Wikipédia en Français
Organisation internationale — Une organisation internationale (OI) est une Personne morale de droit public fondée par un traité international par des Etats ou des organisations internationales afin de coordonner une action sur un sujet déterminé dans les statuts. Ces… … Wikipédia en Français
Loi sur la capacité juridique de la femme mariée — Titre Loi sur la capacité juridique de la femme mariée Pays Canada (Québec) Territoire d’application Québec Type Loi publique du gouvernement (Loi modificatrice) Branche Droit familial et des personnes Législature … Wikipédia en Français
Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme — la Fédération Internationale des ligues des Droits de l Homme Contexte général Champs d’action Défense des droits de l homme Zone d’influence Monde … Wikipédia en Français
Institution financière internationale — Organisation internationale Une organisation internationale (OI) est une organisation qui regroupe des personnes morales afin de coordonner des actions touchant plusieurs pays. Ces organisations prennent une importance particulière suite à l… … Wikipédia en Français
Listes des conventions de l'Organisation internationale de travail — Article principal : Organisation internationale du travail. Liste des Conventions adoptées par la Conférence Internationale du Travail de l OIT. Convention n° 1 sur la durée du travail (industrie) : 1919 Convention n° 2 sur le chômage,… … Wikipédia en Français